Fuel Economy: La Preuve Sur Le Terrain - Profit Performance Protection Puissance
20 Mai 2012
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Conditions Générales

Le site Web de Total FE comprend différentes pages Web maintenues par Total FE.

Le site Web de Total FE vous est offert sous condition de votre acceptation sans modification des modalités, conditions et avis contenus aux présentes. En utilisant le site Web de Total FE, vous signifiez votre acceptation de ces modalités, conditions et avis.

Modification des modalités d'utilisation

Total FE se réserve le droit de modifier les modalités, conditions et avis régissant son site Web, incluant, sans toutefois s'y limiter, les frais associés à l'utilisation du site Web de Total FE.

Liens à des sites de tiers

Le site Web de Total FE peut contenir des hyperliens vous donnant accès à d'autres sites Web (" Sites liés "). Total FE n'exerce aucun contrôle sur les sites liés et n'est pas responsable du contenu des sites liés, y compris mais non de façon limitative, tout lien contenu sur un site lié, ou toute modification ou mise à jour apportée à un site lié. Total FE n'est pas responsable de la diffusion Web ni de toute autre forme de transmission reçue des sites liés. Total FE ne vous fournit ces liens que pour des raisons de commodité et l'inclusion d'un lien ne signifie pas que Total FE appuie le site ou toute association avec ses exploitants.

Aucune utilisation illégale ou interdite

Comme condition d'utilisation du site Web de Total FE, vous ne pouvez utiliser le site à quelque fin qui soit illégale ou interdite par les présentes modalités, conditions et avis. Vous ne pouvez utiliser le site de quelque manière qui puisse endommager, désactiver, surcharger ou compromettre le site Web de Total FE, ni nuire à l'utilisation et à la jouissance du site Web de Total FE par un tiers. Vous ne pouvez obtenir ni tenter d'obtenir du matériel ou des renseignements par un moyen qui n'a pas été rendu disponible intentionnellement par l'entremise des sites Web de Total FE.

Utilisation des services de communication

Le site Web de Total FE peut comprendre des services de babillard électronique, des zones de clavardage, des groupes de discussion, des forums, des communautés, des pages Web personnelles, des calendriers et d'autres utilitaires de message ou de communication conçus pour vous permettre de communiquer avec le grand public ou avec un groupe (appelés collectivement, les " services de communication). Vous convenez d'utiliser les services de communication uniquement pour afficher, envoyer et recevoir des messages et du matériel qui sont appropriés et liés à un service de communication donné. Par exemple, et non de manière limitative, vous convenez de ne pas poser l'un des gestes suivants lorsque vous utilisez les services de communication:

Diffamer, abuser, harceler, traquer, menacer ou autrement violer les droits légaux (comme le droit à la vie privée et le droit de publicité) d'autres personnes.

Publier, afficher, télécharger vers le serveur, distribuer ou diffuser des sujets, des noms, du matériel ou des renseignements inopportuns, blasphématoires, diffamatoires, contrefaits, obscènes, indécents ou illégaux.

Télécharger vers le serveur des fichiers contenant des logiciels ou d'autre matériel protégés par les lois en matière de propriété intellectuelle (ou par le droit à la vie privée ou le droit de publicité), à moins que vous ne déteniez ou contrôliez les droits dans ceux-ci ou que vous n'ayez obtenu tous les consentements nécessaires pour le faire.

Télécharger des fichiers contenant des virus, des fichiers corrompus ou d'autres programmes ou logiciels semblables qui peuvent endommager le fonctionnement de l'ordinateur d'un tiers.

Annoncer ou offrir de vendre ou d'acheter des biens ou services à des fins commerciales, à moins que ces services de communication permettent expressément de tels messages.

Effectuer ou transmettre des sondages, des concours, des opérations pyramidales ou des chaînes de lettres.

Télécharger tout fichier affiché par un autre utilisateur d'un service de communication dont vous savez, ou devriez raisonnablement savoir, qu'il ne peut être légalement distribué de cette manière.

Falsifier ou effacer tout renseignement relatif à la gestion des droits d'auteur, les avis juridiques ou autres avis appropriés, les désignations de propriétaire ou les étiquettes indiquant l'origine ou la source du logiciel ou de tout autre matériel contenu dans un fichier téléchargé sur le serveur.

Refuser à tout utilisateur d'utiliser les services de communication et d'en jouir, ou l'en empêcher.

Violer tout code de conduite ou autres directives applicables à un service de communication particulier.

Récolter ou autrement recueillir des renseignements au sujet d'autres personnes, y compris des adresses électroniques, sans leur consentement.

Violer des lois ou des règlements applicables.

Total FE n'a aucune obligation de surveiller les services de communication. Cependant, Total FE se réserve le droit, à son entière discrétion, d'examiner le matériel affiché sur les services de communication et de supprimer tout matériel. Total FE se réserve le droit de résilier votre accès à l'un des services de communication ou à tous ces services, en tout temps et sans préavis, pour quelque motif que ce soit.

Total FE se réserve le droit, en tout temps, de divulguer tout renseignement qu'elle juge nécessaire pour satisfaire à une loi, un règlement, une procédure judiciaire ou une demande gouvernementale applicable, ou pour éditer, refuser d'afficher ou retirer tout renseignement ou matériel, en totalité ou en partie, à la discrétion exclusive de Total FE.

Soyez toujours prudent lorsque vous fournissez un renseignement personnel permettant de vous identifier ou d'identifier vos enfants dans des services de communication. Total FE ne contrôle ni n'appuie le contenu, les messages ou les renseignements qui se trouvent sur tout service de communication. Par conséquent, Total FE rejette expressément toute responsabilité relativement aux services de communication et aux actions résultant de votre participation à tout service de communication. Les gestionnaires et les hôtes ne sont pas des porte-parole autorisés de Total FE, et leurs opinions ne reflètent pas nécessairement celles de Total FE.

Le matériel téléchargé vers les services de communication peut être assujetti à des restrictions affichées relatives à l'usage, à la reproduction et à la diffusion. Il vous incombe de respecter ces restrictions si vous téléchargez le matériel.

Matériel fourni à Total FE ou affiché
sur un site Web de Total FE

Total FE ne réclame pas la propriété du matériel que vous fournissez à Total FE (y compris les commentaires et les suggestions) ou que vous affichez, téléchargez vers le serveur, saisissez ou soumettez sur l'un des sites Web de Total FE ou sur l'un des services connexes (collectivement appelés les " soumissions "). Toutefois, en affichant, téléchargeant vers le serveur, saisissant, fournissant ou soumettant votre soumission, vous accordez à Total FE, à ses sociétés affiliées et aux titulaires nécessaires d'une sous-licence, l'autorisation d'utiliser votre soumission dans le cadre de l'exploitation de leurs activités Internet, y compris, sans s'y limiter, les droits permettant : de copier, distribuer, transmettre, afficher publiquement, exécuter publiquement, reproduire, éditer, traduire et reformater votre soumission; et de publier votre nom relativement à votre soumission.

Aucune rémunération ne sera versée pour l'utilisation de votre soumission telle que prévue aux présentes. Total FE n'a aucune obligation d'afficher ou d'utiliser toute soumission que vous pouvez lui fournir et peut, en tout temps et à son entière discrétion, retirer une soumission.

En affichant, téléchargeant vers le serveur, saisissant, fournissant ou soumettant votre soumission, vous garantissez et déclarez que vous détenez ou contrôlez autrement tous les droits à l'égard de votre soumission, tels que décrits dans les présentes conditions d'utilisation, y compris notamment tous les droits nécessaires pour vous permettre de fournir, d'afficher, de télécharger vers le serveur, de saisir ou de présenter les soumissions.

Dégagement de responsabilité

Les renseignements, logiciels, produits et services publiés ou disponibles par l'intermédiaire du site Web de Total FE peuvent contenir des imprécisions ou des erreurs typographiques. Des modifications sont périodiquement apportées aux renseignements contenus sur ce site. Total FE ou ses fournisseurs peuvent apporter des améliorations ou des changements au site Web de Total FE, à tout moment. Les conseils obtenus par le biais du site Web de Total FE ne doivent pas être considérés comme fiables pour la prise de décisions personnelles, médicales, juridiques ou financières. Vous devriez consulter le professionnel approprié pour obtenir des conseils spécifiques adaptés à votre situation.

Total FE et ses fournisseurs ne font aucune déclaration quant à la pertinence, la fiabilité, la disponibilité, la ponctualité et la précision des renseignements, logiciels, produits, services et graphiques connexes contenus sur le site Web de Total FE à quelque fin que ce soit. Dans la mesure où la loi le permet, tous ces renseignements, logiciels, produits, services et graphiques connexes sont fournis " tels quels ", sans garantie ou condition de quelque nature que ce soit. Total FE et ses fournisseurs excluent par les présentes toutes les garanties et conditions relativement à ces renseignements, logiciels, produits, services et graphiques connexes, y compris toutes les garanties et conditions implicites de qualité marchande, d'adaptation à un usage particulier, de titre et d'absence de contrefaçon.

Dans la mesure où la loi le permet, Total FE et ses fournisseurs ne peuvent en aucun cas être tenus responsables de dommages directs, indirects, punitifs, fortuits, particuliers ni de quelques dommages que ce soit, y compris, les dommages découlant de la perte d'utilisation, de la perte de données ou de manque à gagner, dus à l'utilisation ou à la performance du site Web de Total FE, au délai ou à l'impossibilité d'utiliser le site Web de Total FE ou les services connexes, à la prestation ou à la non-prestation des services, ou aux renseignements, logiciels, produits, services et graphiques connexes obtenus grâce au site Web de Total FE, ou découlant autrement de l'utilisation du site Web de Total FE, qu'ils soient fondés sur les obligations contractuelles, les préjudices, la négligence, la responsabilité sans faute ou autres, même si Total FE ou ses fournisseurs ont été informés de l'éventualité de dommages. Comme certains États et certaines provinces ne permettent pas l'exclusion ou la limitation de la responsabilité pour les dommages indirects ou consécutifs, il est possible que les limitations ci-dessus ne s'appliquent pas dans votre cas. Si vous n'êtes pas satisfait du site Web de Total FE ou des présentes conditions d'utilisation, votre seul et unique recours est de ne plus utiliser le site Web de Total FE.

Personne-ressource du service:

Résiliation et restriction de l'accès

Total FE se réserve le droit, à sa convenance, de vous refuser l'accès à l'ensemble ou à une partie du site Web de Total FE et des services connexes, à tout moment et sans préavis. GÉNÉRALITÉS Dans toute la mesure où la loi le permet, cette entente est régie par les lois de l'État du New Jersey, aux États-Unis. Par les présentes, vous reconnaissez que tout litige découlant de, ou lié à, votre utilisation du site Web de Total FE relèvera de la compétence exclusive des tribunaux du New Jersey, aux États-Unis. L'utilisation du site Web de Total FE n'est pas autorisée dans tout territoire qui n'applique pas toutes les dispositions de ces modalités et conditions, y compris le présent paragraphe. Vous reconnaissez que la présente entente et l'utilisation du site Web de Total FE n'ont pas pour effet de créer une coentreprise, une association en participation, une relation d'employeur à employé ou une relation mandat-mandataire entre vous et Total FE. L'exécution de la présente entente par Total FE est assujettie aux lois et aux procédures judiciaires existantes, et aucune composante de cette entente ne contrevient au devoir de Total FE de se conformer aux demandes ou exigences du gouvernement, des tribunaux et des pouvoirs policiers concernant votre utilisation du site Web de Total FE ou les renseignements fournis à, ou recueillis par Total FE relativement à une telle utilisation. Si une quelconque disposition de la présente entente s'avérait non valable ou inapplicable au regard des lois en vigueur, y compris notamment les exclusions de garantie et les limitations de responsabilité mentionnées ci-dessus, cette disposition non valable ou inapplicable sera réputée être remplacée par une disposition valable et applicable dont la teneur est aussi proche que possible de celle de la disposition originale. Toutes les autres dispositions de l'entente demeureront en vigueur. Sauf mention contraire aux présentes, la présente entente traduit l'intégralité de l'entente entre l'utilisateur et Total FE concernant le site Web de Total FE, et annule et remplace toutes les communications et propositions antérieures ou contemporaines, sous forme électronique, écrites ou orales entre l'utilisateur et Total FE concernant le site Web de Total FE. Une version imprimée de cette entente et de tout avertissement délivré sous forme électronique sera acceptée dans toute procédure judiciaire et administrative découlant de, ou liée à, cette entente au même titre et dans les mêmes conditions que d'autres documents et registres commerciaux créés et conservés sous forme imprimée. Les parties ont émis le souhait exprès que la présente entente et tous les documents connexes soient rédigés en anglais.

MENTIONS RELATIVES AUX DROITS D'AUTEUR ET AUX MARQUES:

L'ensemble des éléments du site Web de Total FE sont : et ses fournisseurs. Tous droits réservés.

MARQUES DE COMMERCE

Les noms de sociétés ou de produits existants ici mentionnés peuvent constituer des marques de commerce de leurs propriétaires respectifs.

Les noms de sociétés, organisations, produits, personnes et événements mentionnés aux présentes à titre d'exemple sont fictifs. Ils ne sont pas destinés à faire référence à de véritables sociétés, organisations, produits, personnes et événements.

Tous les droits non expressément concédés par les présentes sont réservés.

AVIS ET PROCÉDURE DE RÉCLAMATION EN
CAS DE VIOLATION DE DROITS D'AUTEUR

Conformément à la Section 512(c)(2) du Titre 17 du Code des Etats-Unis d'Amérique, les avis relatifs à une violation alléguée de droits d'auteur doivent être adressés au représentant désigné du fournisseur de service. IL NE SERA RÉPONDU À AUCUNE DEMANDE D'INFORMATIONS NE CONCERNANT PAS LA PROCÉDURE SUIVANTE. Voir Avis et procédure de réclamation en cas de violation de droits d'auteur.